One Voice de retour dans les tribunaux administratifs pour sauver les galliformes de montagne

One Voice de retour dans les tribunaux administratifs pour sauver les galliformes de montagne

One Voice de retour dans les tribunaux administratifs pour sauver les galliformes de montagne
29.08.2023
One Voice de retour dans les tribunaux administratifs pour sauver les galliformes de montagne
Chasse

À la suite de nos victoires de l’année dernière, notamment dans les Hautes Alpes et en Savoie, nous avons décidé de renforcer notre combat en faveur des galliformes de montagne. La saison de chasse s’ouvre, celle des audiences aussi ! La première de cette nouvelle saison 2023-2024 se tiendra le 30 août à 14 h au tribunal administratif de Montpellier.

Ces merveilleux oiseaux cumulent décidément les menaces qui pèsent sur eux… On pensera par exemple au réchauffement climatique qui affecte fortement les milieux montagnards et les animaux qui y vivent, aux dérangements dans les périodes sensibles du fait des saisons touristiques ou encore à l’exploitation forestière… Et par-dessus le marché, ils sont encore chassés en dépit du bon sens et de leurs états de conservation déplorables !

À titre d’exemple, les perdrix grises de montagne sont classées “quasi-menacées” sur la liste rouge de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) pour la France, ce qui signifie que l’espèce sera confrontée à un risque élevé d’extinction à l’état sauvage dans un avenir proche.

Bien que cette sous-espèce de perdrix grises ne soit présente que dans la chaîne pyrénéenne, le préfet des Pyrénées-Orientales a, au sein de l’arrêté ouvrant la saison de chasse pour la période 2023–2024, directement autorisé à tuer deux perdrix par jour et par tête (dans la limite de 10 perdrix maximum par chasseur) sur la période du 17/09/23 au 11/11/23.

C’est d’autant plus intolérable que ce quota morbide est parfaitement arbitraire puisque l’administration n’a même pas attendu les résultats des comptages qui ont lieu en été pour définir un nombre de perdrix grises de montagne à abattre. Le préfet ne s’est donc fondé sur aucune méthode.

En tout état de cause, continuer d’autoriser ce massacre est tout bonnement absurde et injustifiable. Abattre ces oiseaux ne répond à aucune prétendue nécessité de “réguler” (pas possible pour les chasseurs de s’abriter derrière ce type d’argument, donc) une espèce déjà menacée de toute part et dont les représentants ne demandent qu’à vivre paisiblement. En d’autres termes, une telle chasse n’a qu’une fonction de loisir pour ceux qui la pratiquent. Loisir malsain et particulièrement discutable sur le plan éthique, à l’heure où la biodiversité et les êtres vivants qui la composent subissent un effondrement massif…

Pour l’ensemble de ces raisons, One Voice a engagé un recours en annulation et un référé-suspension. L’audience, prévue le 30 août, nous dira si nos arguments de bon sens convaincront le tribunal. Dans tous les cas, nous continuerons à lutter pour la vie de chaque perdrix grise et a fortiori de chaque galliforme de montagne !

Rapport, nouvelles images d’enquête et actions de terrain : pour faire cesser l’élevage et l’expérimentation sur les chiens, One Voice met les bouchées doubles !

Rapport, nouvelles images d’enquête et actions de terrain : pour faire cesser l’élevage et l’expérimentation sur les chiens, One Voice met les bouchées doubles !

Rapport, nouvelles images d’enquête et actions de terrain : pour faire cesser l’élevage et l’expérimentation sur les chiens, One Voice met les bouchées doubles !
29.08.2023
France
Rapport, nouvelles images d’enquête et actions de terrain : pour faire cesser l’élevage et l’expérimentation sur les chiens, One Voice met les bouchées doubles !
Expérimentation animale

One Voice publie en cette rentrée un rapport approfondi sur les chiens dans l’expérimentation animale en France (et ses ramifications dans l’Union européenne et ailleurs dans le monde). Ce rapport de plus de trente pages et à la bibliographie fournie s’accompagne d’images inédites des élevages de Mézilles et Gannat, actuellement propriétés de Marshall BioResources, le géant new-yorkais des « bio-ressources ». Des rassemblements à proximité des élevages sont prévus et mis en place par les antennes locales militantes de One Voice, comme chaque année à la fin de l’été, du 1er au 2 septembre à Gannat, et le 2 septembre à Auxerre.

Une opinion publique tranchée en faveur d’une science éthique

Les trois quarts des Français sont défavorables à l’expérimentation animale (sondage IPSOS/One Voice avril 2023). Ce chiffre monte à 85 % concernant les expériences faites sur les chiens. Pourtant, notre pays abrite dans l’Yonne et l’Allier deux élevages industriels de milliers de beagles et golden retrievers – animaux particulièrement doux et amicaux – destinés exclusivement à souffrir puis mourir dans des conditions que l’on ne souhaiterait même pas à son pire ennemi. L’équipe de One Voice a obtenu respectivement en 2019 et 2021
l’annulation de leur agrandissement.

L’exigence de transparence passe par l’exemplarité, avec le soutien du public

One Voice, en pointe sur le thème de l’expérimentation animale en France depuis la fin des années 1990, met également à disposition un site d’analyse des données officielles et invite le public à signer sa pétition en faveur notamment de la fermeture de ces deux élevages de chiens. L’association demande l’arrêt des expériences occasionnant des souffrances « sévères » aux chiens, mais aussi le développement de méthodes de remplacement (donc sans animaux), et porte d’autres mesures phares telles que l’obtention d’une réelle transparence, car le milieu est d’une rare opacité, et les services de l’État sont plus que réticents à transmettre les rapports d’inspection pourtant publics.

Un travail assidu aux côtés de nos partenaires en Europe car industriels et législations dépassent les frontières hexagonales

En portant avec ses partenaires européens l’Initiative citoyenne contre les tests des cosmétiques sur les animaux, One Voice a obtenu de la Commission européenne qu’elle s’engage
pour un arrêt progressif de l’expérimentation animale. Plus récemment encore, l’association s’est fait le relais d’une campagne collective montrant les conditions des transferts internationaux de chiens dans les soutes d’avion via le Danemark — conditions qu’elle avait déjà dénoncées par le passé.

L’expérimentation animale et les chiens

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Pour en savoir plus sur les chiens dans l’expérimentation animale :

Chaque année, on recense près de 20 000 utilisations de chiens dans les laboratoires de l’Union européenne, et ce principalement pour des tests de toxicité de médicaments et dans des recherches sur les maladies.

Plus de la moitié de ces utilisations concernent de nouveaux chiens importés ou « produits » pour l’expérimentation, tandis que le reste est composé de chiens réutilisés d’une année sur l’autre. La plupart viennent d’élevages spécialisés de l’UE, mais presque un tiers d’entre eux sont importés des États-Unis ou d’ailleurs.

La France figure parmi les plus gros consommateurs de chiens, et pour des expériences procurant le plus de souffrance

Presque tous ces chiens sont des beagles, mais des individus d’autres races (notamment des golden retrievers) peuvent être expérimentés. La France et le Royaume-Uni en sont les plus gros « consommateurs » en Europe, avec plus de 4000 procédures par an chacun. L’Allemagne les suit de près mais recense une diminution progressive du nombre d’utilisations depuis 2015.

Par essence, l’expérimentation animale est source de souffrances. La France se démarque en Europe par une proportion élevée de procédures très douloureuses ou très stressantes.

Nous vous invitons à lire notre rapport sur les chiens et l’expérimentation animale, à signer notre pétition, et à visionner nos vidéos d’enquête des élevages de chiens français parmi les plus gros d’Europe. Vous êtes également invités à participer aux rassemblements début septembre pour demander la fermeture de ces lieux de misère, ainsi qu’un changement de paradigme au niveau scientifique.

Je signe la pétition

Expérimentation animale: vingt jugements demandent la transparence

Expérimentation animale: vingt jugements demandent la transparence

Expérimentation animale: vingt jugements demandent la transparence
25.08.2023
France
Expérimentation animale: vingt jugements demandent la transparence
Expérimentation animale

Les dossiers se suivent et se ressemblent: depuis l’été dernier, treize nouveaux tribunaux ont enjoint aux préfectures de vingt départements de fournir leurs rapports d’inspection des laboratoires d’expérimentation animale. Cela s’ajoute à la trentaine de jugements déjà obtenus depuis l’automne 2021.

Ces nouveaux jugements concernent les préfectures de la Charente-Maritime, des Landes, des Pyrénées-Atlantiques, de la Seine-Saint-Denis, de la Dordogne, de la Gironde, des Yvelines, de l’Essonne, de la Côte-d’Or, de la Guyane, de la Mayenne, du Maine-et-Loire, de la Loire Atlantique, de la Vendée, de la Corrèze, de l’Indre, du Calvados, de la Haute-Garonne, de la Haute-Vienne et de la Drôme. Les laboratoires sont notamment ceux de l’INRAE, de plusieurs IUT et universités, de Sanofi, mais aussi de l’Office français de la biodiversité, de l’Association des éleveurs de Dordogne, de l’Institut Agro Dijon, du Commissariat à l’énergie atomique, de la société Equitechnic, entre autres.

On comprend difficilement comment les préfectures et leurs services vétérinaires (DDPP) refusent encore de fournir les rapports d’inspection des laboratoires d’expérimentation animale, après tous les jugements qui les ont obligées à le faire.

La transparence fait peur à l’administration

Les justifications des préfectures sont toujours les mêmes: des craintes (infondées) de sécurité, des reproches aux associations animalistes, ou l’idée incroyable selon laquelle si le public avait accès aux rapports d’inspection des laboratoires, cela porterait atteinte à la recherche des infractions et à l’application de la loi.

Mais les tribunaux sont rarement dupes: alors que certains jugements ont autorisé les préfectures à cacher des informations très précises, la quasi-totalité n’autorisent que l’occultation des noms du personnel des laboratoires et des inspecteurs et inspectrices vétérinaires.

Une telle réticence de la part de l’administration serait presque risible si elle n’était pas dramatique, quand on sait que les sanctions sont excessivement rares et insignifiantes.

La transparence est un travail de fond

Non pas que l’on en soit aux premiers mensonges émis par l’administration pour préserver son opacité… Il nous revient donc la responsabilité de maintenir une veille et de réaliser un travail de fond, afin de regrouper des informations servant à dénoncer les limites de la réglementation et de son application.

Ces documents nous permettent enfin de constater des situations de maltraitance animale, toujours graves, parfois illégales, afin de les dénoncer et d’attaquer les responsables en justice ou d’agir contre l’inaction de l’administration quand cela est possible.

Alors, même quand l’administration n’en tire aucune leçon, chaque nouveau jugement en faveur de la transparence est une victoire.

Errance féline, un an de retard sur le délai prévu, et toujours aucun rapport gouvernemental en vue

Errance féline, un an de retard sur le délai prévu, et toujours aucun rapport gouvernemental en vue

Errance féline, un an de retard sur le délai prévu, et toujours aucun rapport gouvernemental en vue
23.08.2023
Errance féline, un an de retard sur le délai prévu, et toujours aucun rapport gouvernemental en vue
Animaux familiers

L’adoption de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale a permis quelques rares avancées en matière de bien-être animal. Elles sont cependant largement insuffisantes, et celles sur l’errance féline complètement passées sous silence. Plus d’un an et demi après l’entrée en vigueur de ces nouvelles normes, rien n’a été fait à ce sujet.

Cette loi prévoyait en effet des campagnes de stérilisation menées à titre expérimental par l’État en coopération avec les maires et présidents des collectivités territoriales volontaires.

Pour lancer le processus, un élément clé devait être remis par le ministère de l’Agriculture : un rapport dressant un diagnostic chiffré sur la question des chats errants en France, évaluant le coût de la capture et de la stérilisation et formulant des recommandations opérationnelles pour répondre à cette problématique, tout en présentant les modalités de financement du dispositif par les collectivités territoriales et l’État.

Ce document devait être remis dans un délai de six mois à compter de la promulgation, c’est-à-dire le 1er juin 2022 dernier délai.

Août 2023, toujours aucun rapport…

À l’été 2022, le gouvernement expliquait déjà faire face à des difficultés et ne pas savoir quand ledit rapport serait finalement publié.

En décembre de la même année, les députés chargés de se prononcer sur l’application de cette législation s’inquiétaient du défaut de publication, fustigeant « l’inaction des collectivités et de l’absence d’impulsion de la part de l’État » sur la situation d’errance féline, tout en rappelant « qu’une obligation de stérilisation des chats errants figurait dans la proposition de loi initiale et que celle-ci avait été supprimée au Sénat sous la pression d’élus locaux. »

En février 2023, nous avons écrit au ministre de l’Agriculture pour lui demander des renseignements, le questionner sur une date de remise du rapport, lui rappeler ses obligations mais aussi lui transmettre nos recherches sur le sujet. Un courrier resté sans réponse.

Nous voilà donc à la fin de l’été, et le dossier n’a toujours pas avancé.

En attendant, les chats continuent de souffrir

Rien de très inhabituel dans l’inaction gouvernementale sur les sujets concernant les animaux et l’environnement. Oui, mais voilà , les chats errants continuent de se reproduire, de lutter contre le froid, la chaleur, la faim, les intempéries et la malveillance humaine. Des milliers de chatons nés dehors continuent de mourir chaque année de maladies ou écrasés par des voitures. Ceux qui survivent donneront naissance à d’autres individus eux-mêmes voués à un destin tragique, et ainsi de suite…

Quant aux maires, nombreux sont ceux qui refusent de prendre leurs responsabilités en procédant à des campagnes de stérilisation, et qui ne trouvent rien de mieux à faire que d’interdire le nourrissage des chats ou de faire détruire leurs abris. Nous recevons chaque semaine des dizaines de témoignages en ce sens. De leur côté, les associations, qui croulent sous les demandes de prises en charge continuent de se démener : les protecteurs des animaux font du mieux qu’ils peuvent pour nourrir, soigner et même faire stériliser les chats errants à leurs frais, malgré l’inflation rendant leurs actions de plus en plus difficiles.

La seule solution pour mettre fin à toute cette misère réside dans la stérilisation obligatoire, comme c’est le cas en Espagne ou en Belgique, où cette disposition a même permis de faire diminuer le nombre d’euthanasies.

Aidez-nous à faire avancer ce combat : partagez notre rapport auprès de votre mairie et signez notre pétition exigeant un plan national d’urgence pour mettre un terme à l’errance féline et aux souffrances qu’elle engendre.

Tuerie au cimetière : en Moselle, des sangliers abattus entre les tombes

Tuerie au cimetière : en Moselle, des sangliers abattus entre les tombes

Tuerie au cimetière : en Moselle, des sangliers abattus entre les tombes
22.08.2023
Moselle Tuerie au cimetière : en Moselle, des sangliers abattus entre les tombes
Chasse

Tuer des animaux dans un cimetière, il fallait y penser. Il y a quelques mois, nous alertions l’opinion sur les méthodes de la préfecture de la Moselle, qui n’hésite manifestement pas à troubler le sommeil des morts pour “nettoyer” un cimetière des animaux qui n’y sont pas les bienvenus. Des méthodes que rien ne justifie, alors que des alternatives existent.

En décembre 2022, le préfet de la Moselle autorisait le “prélèvement” de chevreuils dans l’enceinte du cimetière américain de Saint-Avold. Nous avions alors publié un article, et la préfecture s’était engagée à ce que les animaux soient piégés, et non tués. Entre-temps, les chasseurs s’étaient déchaînés avec la finesse qu’on leur connaît : “Jamais on ne tuerait d’animaux dans un cimetière !”, “ces gens-là n’y connaissent rien”…

Il est désormais clair que nous avions raison de nous alarmer. Le 17 août 2023, la préfecture a publié un arrêté autorisant les « tirs administratifs » de sangliers dans l’enceinte du cimetière. Nous attendons avec impatience les réactions de nos opposants. Peut-être nous expliqueront-ils que “tirs administratifs” ne signifie absolument pas “mise à mort”, mais qu’il s’agit simplement d’un lancer de formulaires CERFA …

Quoi qu’il en soit, nous interpellons à nouveau la préfecture : pourquoi tuer ces animaux alors que des alternatives existent ? Pourquoi ne pas consolider les clôtures ? Comprenons-les : il est primordial que l’herbe du cimetière reste bien verte, et il est sans doute plus facile de nettoyer des taches de sang que de remettre en place les quelques mottes de terre retournées par les sangliers.

Aucune explication rationnelle, et une nouvelle preuve, s’il en fallait une, que les services de l’État ont définitivement adopté la logique des chasseurs. Peu importe la situation, une seule réaction : tuer des animaux.

Les poissons disparaissent et les orques résidentes du Sud sont affamées: rouvrons les barrages!

Les poissons disparaissent et les orques résidentes du Sud sont affamées: rouvrons les barrages!

Les poissons disparaissent et les orques résidentes du Sud sont affamées : rouvrons les barrages !
22.08.2023
Les poissons disparaissent et les orques résidentes du Sud sont affamées: rouvrons les barrages!
Animaux sauvages

Dix jours. C’est le temps qu’il nous reste pour interpeller les représentants politiques des États-Unis et les convaincre de sauver les orques du Pacifique Sud. En ouvrant les barrages de la rivière Snake, ils pourraient protéger les saumons et les truites arc-en-ciel, qui y connaissent un déclin inquiétant, et permettre enfin aux Résidentes de la mer des Salish de ne plus souffrir de la famine. Ensemble, mobilisons-nous pour la famille de Lolita.

Autrefois, les orques qui nageaient nombreuses au large de Vancouver et de Seattle pouvaient être aperçues s’amusant et explorant longuement le monde qui les entourait. Aujourd’hui, leur quotidien est une éternelle quête de silence, de place et de nourriture. Victimes de la pollution, de la pêche, du dense trafic maritime et surtout des imposants barrages qui déciment les populations de poissons dont elles se nourrissent, les résidentes du Sud meurent, entre autres, de faim.

Contre les barrages, l’action ne peut plus attendre

Aux côtés de nos amis et partenaires du Center for Whale Research, nous demandons une nouvelle fois au gouvernement américain d’assurer la survie de ces orques et des poissons qui évoluent dans la rivière Snake. Pour que ceux-ci réussissent à frayer, quatre barrages doivent être ouverts. Une option envisagée par le Council on Environmental Quality, qui permet aux citoyens de s’exprimer sur le sujet jusqu’au 31 août. Il est impératif que des mesures soient prises très rapidement, sans quoi les orques de la mer des Salish risquent de disparaître.

La famille de Lolita doit lui survivre

Capturée en 1970 dans la plus grande violence, la prisonnière du Miami Seaquarium, aussi connue sous le nom de Tokitae ou de Sk’aliCh’elh-tenaut, son nom Lummi, s’est éteinte ce 18 août sans avoir pu revoir ni sa mère, toujours en vie et matriarche du pod L, ni les vastes étendues d’eau dans lesquelles elle a passé les quatre premières années de sa vie. De ses proches également capturés pour être envoyés dans des bassins minuscules aux quatre coins du monde, elle était la dernière survivante.

En sa mémoire et pour tous les membres de sa famille, agissez avec nous en interpellant les responsables politiques des États-Unis via les réseaux sociaux en joignant #BidenBreachNow à votre message et/ou en commentant le projet du gouvernement.

2023, année de tous les records pour les blaireaux !

2023, année de tous les records pour les blaireaux !

2023, année de tous les records pour les blaireaux !
18.08.2023
2023, année de tous les records pour les blaireaux !
Chasse

L’année 2023 est à marquer d’une pierre blanche. Dans dix nouveaux départements, les juges ont à nouveau suspendu les périodes complémentaires de vénerie sous terre. Un bouquet final qui vient clôturer une saison historique où 80 % des arrêtés contestés par l’association ont été suspendus : dans 29 territoires sur les 36 où nous avons attaqué, les blaireautins et leurs parents auront la vie sauve. Plus de 4000 d’entre eux vivront, et le déterrage est plus que jamais sur la sellette.

En mars 2023, nous lancions une grande offensive juridique contre la période complémentaire de vénerie sous terre. Nous avons fait feu de tout bois, seuls ou avec nos partenaires chaque fois que c’était possible, et mobilisé toute notre énergie pour combattre ce mode de chasse insupportable. Jusqu’au cœur de l’été, nous avons attaqué les arrêtés préfectoraux et continué d’obtenir l’interdiction de ces massacres annoncés, souvent avant même l’ouverture de la chasse.

Dix nouvelles victoires, et des milliers de blaireaux sauvés

Aux 19 suspensions déjà obtenues au cours du printemps et de l’été, s’en ajoutent dix obtenues récemment.

Dans l’Aveyron, la Corrèze, la Creuse, la Haute-Vienne, l’Indre, l’Indre-et-Loire, la Seine-et-Marne et l’Orne, avec notre partenaire AVES, nous avons convaincu les juges de la nécessité de suspendre en urgence le déterrage. Face à l’absence totale de données sérieuses et aux risques pour les familles de blaireaux que nous avons systématiquement démontrés, les juges nous ont entendus et ont balayé d’un revers de main les arguments fallacieux des chasseurs soufflés à l’État.

Sur l’interdiction de mise à mort des petits, nous avons même repoussé les limites du droit ! Dans l’Essonne, où nous avons attaqué avec la LPO, le tribunal ne s’est pas laissé avoir par les tentatives de la préfecture qui avait reporté l’ouverture de cette chasse au 15 juillet soi-disant pour protéger les jeunes, et a dit “stop” au carnage malgré cette date tardive, puisque les blaireautins sont présents dans les terriers pendant au moins un an.

Et dans le Puy-de-Dôme, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a confirmé sa position : alors même que la préfecture avait pris un deuxième arrêté à la suite de notre première victoire – une magouille qui ne nous a pas vraiment surpris tant les préfectures sont coutumières de ces pratiques -, nous avons à nouveau obtenu gain de cause avec Animal Cross, AVES, FNE Aura, FNE Puy-de-Dôme et LPO Aura.

Au total, ce sont donc plus de 4000 individus qui ont été sauvés en tout et pour tout dans 29 départements qui dérogeaient à la fermeture de cette chasse déjà autorisée le reste de l’année, et dont nous avions dénoncé la cruauté grâce à une enquête en infiltration à hauts risques au sein d’un équipage de déterreurs.

Période complémentaire de vénerie sous terre : le début de la fin !

Grâce à tous ces succès, le déterrage au printemps et en été est plus que jamais remis en cause. Le Conseil d’État lui-même a confirmé sans ambiguïté que la loi interdit de tuer les blaireautins, et nous a invités à continuer, département par département, d’attaquer les arrêtés. Qu’il compte sur nous ! Car si la période complémentaire est sur la sellette, les préfets ne lâchent pas l’affaire : pour le printemps 2024, plusieurs dizaines d’arrêtés ont déjà été adoptés… Mais nous serons là, chaque fois que nécessaire, pour mettre un terme définitif à ces massacres.

N’oublions pas qu’après la période complémentaire, le déterrage pourra reprendre dès le mois de septembre dans de très nombreux départements. Les blaireaux seront visés, mais également les renards, comme nous l’avions montré dans nos infiltrations. Nous allons continuer de multiplier les initiatives – comme notre plainte à la Convention de Berne – et de porter la voix de ces animaux, au plus près du public !

Toutes ces victoires ouvrent la voie à la fin de l’acharnement insupportable que subissent ces héros si discrets, véritables architectes des sous-sols de nos territoires. Derrière leur pelage noir et blanc, ils rendent des services majeurs à la nature (leurs terriers abritent par exemple des espèces protégées comme les chauves-souris, les chats forestiers ou encore les loutres). Dans le Bas-Rhin comme dans plusieurs pays européens (Royaume-Uni, Pays-Bas, Luxembourg…), leur chasse est interdite et les dégâts n’ont pas augmenté : logique, puisque les blaireaux se nourrissent surtout de baies. Ils peuvent s’y reproduire tranquillement – et très lentement, ce qui justifie d’autant plus leur protection.

Pour que les déterreurs arrêtent de semer la terreur dans les campagnes – comme le souhaitent plus de quatre Français sur cinq (sondage IPSOS/One Voice septembre 2022)-, plus que jamais, soutenez les blaireaux et signez notre pétition pour obtenir l’abolition de la vénerie sous terre des blaireaux et leur protection !

Les 29 victoires du printemps-été 2023

  • Aisne : audience du 16/06/2023 (TA d’Amiens)
  • Aube : audience du 06/06/2023 (TA de Châlons-en-Champagne)
  • Allier : audiences du 30/05/2023 et du 18/07/2023 (TA de Clermont-Ferrand)
  • Aveyron : audience du 27/07/2023 (TA de Toulouse)
  • Charente-Maritime : audience du 09/05/2023 (TA de Poitiers)
  • Corrèze : audience du 17/07/2023 (TA de Limoges)
  • Creuse : audience du 01/08/2023 (TA de Limoges)
  • Essonne : audience du 09/08/2023 (TA de Versailles)
  • Eure-et-Loir : audience du 05/06/2023 (TA d’Orléans)
  • Haute-Loire : audience du 20/06/2023 (TA de Clermont-Ferrand)
  • Haute-Vienne : audience du 01/08/2023 (TA de Limoges)
  • Ille-et-Vilaine : audience du 08/06/2023 (TA de Rennes)
  • Indre : audience du 01/08/2023 (TA de Limoges)
  • Indre-et-Loire : audience du 10/08/2023 (TA d’Orléans)
  • Loir-et-Cher : audience du 03/07/2023 (TA d’Orléans)
  • Loiret : audience du 05/06/2023 (TA d’Orléans)
  • Maine-et-Loire : audience du 27/07/2023 (TA de Nantes)
  • Manche : audience du 09/05/2023 (TA de Caen)
  • Meuse : audience du 13/06/2023 (TA de Nancy)
  • Nièvre : audience du 31/03/2023 (TA de Dijon)
  • Oise : audience du 09/05/2023 (TA d’Amiens)
  • Orne : audience du 03/08/2023 (TA de Caen)
  • Puy-de-Dôme : audiences du 30/05/23 et du 01/08/2023 (TA de Clermont-Ferrand)
  • Savoie : audience du 16/06/2023 (TA de Grenoble)
  • Seine-et-Marne : audience du 25/07/2023 (TA de Melun)
  • Tarn-et-Garonne : audience du 03/05/2023 (TA de Toulouse)
  • Vienne : audience du 26/05/2023 (TA de Poitiers)