Tuerie au cimetière : en Moselle, des sangliers abattus entre les tombes

Tuerie au cimetière : en Moselle, des sangliers abattus entre les tombes
22.08.2023
Moselle Tuerie au cimetière : en Moselle, des sangliers abattus entre les tombes
Chasse

Tuer des animaux dans un cimetière, il fallait y penser. Il y a quelques mois, nous alertions l’opinion sur les méthodes de la préfecture de la Moselle, qui n’hésite manifestement pas à troubler le sommeil des morts pour “nettoyer” un cimetière des animaux qui n’y sont pas les bienvenus. Des méthodes que rien ne justifie, alors que des alternatives existent.

En décembre 2022, le préfet de la Moselle autorisait le “prélèvement” de chevreuils dans l’enceinte du cimetière américain de Saint-Avold. Nous avions alors publié un article, et la préfecture s’était engagée à ce que les animaux soient piégés, et non tués. Entre-temps, les chasseurs s’étaient déchaînés avec la finesse qu’on leur connaît : “Jamais on ne tuerait d’animaux dans un cimetière !”, “ces gens-là n’y connaissent rien”…

Il est désormais clair que nous avions raison de nous alarmer. Le 17 août 2023, la préfecture a publié un arrêté autorisant les « tirs administratifs » de sangliers dans l’enceinte du cimetière. Nous attendons avec impatience les réactions de nos opposants. Peut-être nous expliqueront-ils que “tirs administratifs” ne signifie absolument pas “mise à mort”, mais qu’il s’agit simplement d’un lancer de formulaires CERFA …

Quoi qu’il en soit, nous interpellons à nouveau la préfecture : pourquoi tuer ces animaux alors que des alternatives existent ? Pourquoi ne pas consolider les clôtures ? Comprenons-les : il est primordial que l’herbe du cimetière reste bien verte, et il est sans doute plus facile de nettoyer des taches de sang que de remettre en place les quelques mottes de terre retournées par les sangliers.

Aucune explication rationnelle, et une nouvelle preuve, s’il en fallait une, que les services de l’État ont définitivement adopté la logique des chasseurs. Peu importe la situation, une seule réaction : tuer des animaux.

2023, année de tous les records pour les blaireaux !

2023, année de tous les records pour les blaireaux !
18.08.2023
2023, année de tous les records pour les blaireaux !
Chasse

L’année 2023 est à marquer d’une pierre blanche. Dans dix nouveaux départements, les juges ont à nouveau suspendu les périodes complémentaires de vénerie sous terre. Un bouquet final qui vient clôturer une saison historique où 80 % des arrêtés contestés par l’association ont été suspendus : dans 29 territoires sur les 36 où nous avons attaqué, les blaireautins et leurs parents auront la vie sauve. Plus de 4000 d’entre eux vivront, et le déterrage est plus que jamais sur la sellette.

En mars 2023, nous lancions une grande offensive juridique contre la période complémentaire de vénerie sous terre. Nous avons fait feu de tout bois, seuls ou avec nos partenaires chaque fois que c’était possible, et mobilisé toute notre énergie pour combattre ce mode de chasse insupportable. Jusqu’au cœur de l’été, nous avons attaqué les arrêtés préfectoraux et continué d’obtenir l’interdiction de ces massacres annoncés, souvent avant même l’ouverture de la chasse.

Dix nouvelles victoires, et des milliers de blaireaux sauvés

Aux 19 suspensions déjà obtenues au cours du printemps et de l’été, s’en ajoutent dix obtenues récemment.

Dans l’Aveyron, la Corrèze, la Creuse, la Haute-Vienne, l’Indre, l’Indre-et-Loire, la Seine-et-Marne et l’Orne, avec notre partenaire AVES, nous avons convaincu les juges de la nécessité de suspendre en urgence le déterrage. Face à l’absence totale de données sérieuses et aux risques pour les familles de blaireaux que nous avons systématiquement démontrés, les juges nous ont entendus et ont balayé d’un revers de main les arguments fallacieux des chasseurs soufflés à l’État.

Sur l’interdiction de mise à mort des petits, nous avons même repoussé les limites du droit ! Dans l’Essonne, où nous avons attaqué avec la LPO, le tribunal ne s’est pas laissé avoir par les tentatives de la préfecture qui avait reporté l’ouverture de cette chasse au 15 juillet soi-disant pour protéger les jeunes, et a dit “stop” au carnage malgré cette date tardive, puisque les blaireautins sont présents dans les terriers pendant au moins un an.

Et dans le Puy-de-Dôme, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a confirmé sa position : alors même que la préfecture avait pris un deuxième arrêté à la suite de notre première victoire – une magouille qui ne nous a pas vraiment surpris tant les préfectures sont coutumières de ces pratiques -, nous avons à nouveau obtenu gain de cause avec Animal Cross, AVES, FNE Aura, FNE Puy-de-Dôme et LPO Aura.

Au total, ce sont donc plus de 4000 individus qui ont été sauvés en tout et pour tout dans 29 départements qui dérogeaient à la fermeture de cette chasse déjà autorisée le reste de l’année, et dont nous avions dénoncé la cruauté grâce à une enquête en infiltration à hauts risques au sein d’un équipage de déterreurs.

Période complémentaire de vénerie sous terre : le début de la fin !

Grâce à tous ces succès, le déterrage au printemps et en été est plus que jamais remis en cause. Le Conseil d’État lui-même a confirmé sans ambiguïté que la loi interdit de tuer les blaireautins, et nous a invités à continuer, département par département, d’attaquer les arrêtés. Qu’il compte sur nous ! Car si la période complémentaire est sur la sellette, les préfets ne lâchent pas l’affaire : pour le printemps 2024, plusieurs dizaines d’arrêtés ont déjà été adoptés… Mais nous serons là, chaque fois que nécessaire, pour mettre un terme définitif à ces massacres.

N’oublions pas qu’après la période complémentaire, le déterrage pourra reprendre dès le mois de septembre dans de très nombreux départements. Les blaireaux seront visés, mais également les renards, comme nous l’avions montré dans nos infiltrations. Nous allons continuer de multiplier les initiatives – comme notre plainte à la Convention de Berne – et de porter la voix de ces animaux, au plus près du public !

Toutes ces victoires ouvrent la voie à la fin de l’acharnement insupportable que subissent ces héros si discrets, véritables architectes des sous-sols de nos territoires. Derrière leur pelage noir et blanc, ils rendent des services majeurs à la nature (leurs terriers abritent par exemple des espèces protégées comme les chauves-souris, les chats forestiers ou encore les loutres). Dans le Bas-Rhin comme dans plusieurs pays européens (Royaume-Uni, Pays-Bas, Luxembourg…), leur chasse est interdite et les dégâts n’ont pas augmenté : logique, puisque les blaireaux se nourrissent surtout de baies. Ils peuvent s’y reproduire tranquillement – et très lentement, ce qui justifie d’autant plus leur protection.

Pour que les déterreurs arrêtent de semer la terreur dans les campagnes – comme le souhaitent plus de quatre Français sur cinq (sondage IPSOS/One Voice septembre 2022)-, plus que jamais, soutenez les blaireaux et signez notre pétition pour obtenir l’abolition de la vénerie sous terre des blaireaux et leur protection !

Les 29 victoires du printemps-été 2023

• Aisne : audience du 16/06/2023 (TA d’Amiens)
• Aube : audience du 06/06/2023 (TA de Châlons-en-Champagne)
• Allier : audiences du 30/05/2023 et du 18/07/2023 (TA de Clermont-Ferrand)
• Aveyron : audience du 27/07/2023 (TA de Toulouse)
• Charente-Maritime : audience du 09/05/2023 (TA de Poitiers)
• Corrèze : audience du 17/07/2023 (TA de Limoges)
• Creuse : audience du 01/08/2023 (TA de Limoges)
• Essonne : audience du 09/08/2023 (TA de Versailles)
• Eure-et-Loir : audience du 05/06/2023 (TA d’Orléans)
• Haute-Loire : audience du 20/06/2023 (TA de Clermont-Ferrand)
• Haute-Vienne : audience du 01/08/2023 (TA de Limoges)
• Ille-et-Vilaine : audience du 08/06/2023 (TA de Rennes)
• Indre : audience du 01/08/2023 (TA de Limoges)
• Indre-et-Loire : audience du 10/08/2023 (TA d’Orléans)
• Loir-et-Cher : audience du 03/07/2023 (TA d’Orléans)
• Loiret : audience du 05/06/2023 (TA d’Orléans)
• Maine-et-Loire : audience du 27/07/2023 (TA de Nantes)
• Manche : audience du 09/05/2023 (TA de Caen)
• Meuse : audience du 13/06/2023 (TA de Nancy)
• Nièvre : audience du 31/03/2023 (TA de Dijon)
• Oise : audience du 09/05/2023 (TA d’Amiens)
• Orne : audience du 03/08/2023 (TA de Caen)
• Puy-de-Dôme : audiences du 30/05/23 et du 01/08/2023 (TA de Clermont-Ferrand)
• Savoie : audience du 16/06/2023 (TA de Grenoble)
• Seine-et-Marne : audience du 25/07/2023 (TA de Melun)
• Tarn-et-Garonne : audience du 03/05/2023 (TA de Toulouse)
• Vienne : audience du 26/05/2023 (TA de Poitiers)

Piégeage : aujourd’hui un faon, combien d’autres victimes avant un sursaut ?

Piégeage : aujourd’hui un faon, combien d’autres victimes avant un sursaut ?
17.08.2023
Bouches-du-Rhône
Piégeage : aujourd’hui un faon, combien d’autres victimes avant un sursaut ?
Chasse

Chaque année, des dizaines de milliers d’animaux sont piégés en France. Au-delà de sa cruauté, cette pratique constitue un danger majeur pour nombre d’entre eux, sauvages ou non, qui sont immobilisés, mutilés ou tués. Dans les environs de la commune d’Aurons, un faon a récemment été pris dans un piège à collet. Face à l’inquiétude grandissante de tous les citoyens qui craignent pour les animaux sauvages et leurs animaux familiers, nous alertons le maire pour que soit identifié l’auteur de cette pose illégale et dénonçons une nouvelle fois la pratique du piégeage.

Animaux familiers ou sauvages, aucun n’est épargné

Il y a quelques mois, nous annoncions porter plainte pour Mani, un chat qui a frôlé l’amputation après avoir été pris dans un collet. Après de longues heures de souffrance, il a finalement été libéré et sa patte sauvée in extremis. Cooper avait été sauvé d’un piège à mâchoire, et une louve avait été retrouvée étranglée dans un piège à renards dans le Gard. Nous avions déposé plainte pour eux aussi. Malgré les alertes répétées, rien ne change, et les forêts se transforment en parcours du combattant pour les animaux.

Dans le petit village d’Aurons, des habitants atterrés nous ont récemment alertés après avoir découvert un faon paniqué pris au piège dans le courant du mois d’août 2023. Pendant plusieurs heures, il est resté immobilisé, un solide fil métallique se serrant d’autant plus autour de son cou qu’il cherchait à s’enfuir.

Loin d’être anecdotiques, ces cas sont symptomatiques de l’hypocrisie de la réglementation. Pour être autorisés, les pièges sont censés être “sélectifs”. En d’autres termes, ils ne doivent fonctionner que pour les espèces classées comme susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD, ex-“nuisibles”). Comment peuvent-ils être sélectifs s’ils sont posés au milieu de la forêt, prêts à s’actionner au moindre mouvement ? En réalité, ces instruments fonctionnent de façon indiscriminée, quel que soit l’animal.

Les pièges, le cauchemar des animaux classés ESOD

Au-delà des piégeages d’individus non visés, chaque année, des renards aux fouines, des corneilles aux geais, des centaines de milliers d’animaux perdent la vie, tués par les piégeurs. Étranglés dans des collets, mutilés dans des pièges à mâchoire, maintenus par une patte souvent cassée avant d’être achevés, emprisonnés dans des cages ou emmêlés dans des filets, rien ne leur est épargné.

Le calvaire des membres de ces espèces au motif qu’elles seraient soi-disant “nuisibles” est permanent : en tout temps et tout lieu, les chasseurs font preuve d’une imagination redoutable pour en venir à bout. Alors que nous déposons un recours contre le classement de nombreuses espèces en tant qu’ “ESOD” sur tout le territoire, nous appelons solennellement les autorités au sursaut et à la responsabilité, alors que nos forêts se transforment progressivement en champs de mines pour tous les animaux.

Pour le faon d’Aurons, nous avons écrit au maire de la commune afin que le piégeur soit identifié et poursuivi. Pour tous les autres, un soutien collectif est primordial ! Signez notre pétition pour une réforme radicale de la chasse, et signalez-nous tout piège qui ne ferait pas apparaître clairement le numéro d’agrément du piégeur !

Vénerie sous terre des blaireaux : le Conseil d’État reconnaît la protection accordée aux «petits»

Vénerie sous terre des blaireaux : le Conseil d’État reconnaît la protection accordée aux «petits»
08.08.2023
Vénerie sous terre des blaireaux : le Conseil d’État reconnaît la protection accordée aux «petits»
Chasse

Saisi par l’ASPAS, AVES France et One Voice, le Conseil d’État a rendu le 28 juillet dernier sa décision relative à la légalité de l’article du Code de l’environnement autorisant l’ouverture de périodes complémentaires de vénerie sous terre des blaireaux par les préfets. S’il s’agit d’une décision en demi-teinte, les enseignements ont déjà pour effet d’amener les tribunaux administratifs à suspendre les périodes complémentaires en cours.

La vénerie sous terre est une pratique de chasse consistant à déterrer des animaux à l’aide de chiens pour les situer et les acculer, puis de pioches et de pelles pour creuser, et enfin de pinces géantes et de couteaux ou fusils pour extirper de terre puis abattre lesdits animaux chassés. Les préfets peuvent autoriser par arrêté préfectoral des périodes complémentaires de vénerie sous terre qui s’ajoutent à la saison de chasse annuelle, et qui ont donc lieu entre la mi-mai et la mi-septembre. Un arrêté ministériel encadre la manière dont les préfets peuvent publier ces arrêtés au niveau local. C’est cet arrêté ministériel que nos associations ont attaqué devant le Conseil d’État.

L’ASPAS, AVES France et One Voice dénoncent depuis des années cette chasse cruelle, ont notamment déposé plainte au Comité de Berne et obtenu de nombreuses suspensions d’arrêtés préfectoraux ces dernières années, épargnant ainsi des milliers de blaireaux.

Au centre des débats : les petits

Tout en rejetant le recours des associations au motif que l’article contesté n’autorise pas explicitement l’abattage de “petits”, il rappelle l’interdiction de tuer des blaireautins. Ce faisant, il bat en brèche l’argumentation des chasseurs et du ministère de la Transition écologique consistant à prétendre que cette interdiction ne s’appliquerait pas à la chasse aux blaireaux.

Il est nécessaire de préciser que le “petit”, au sens scientifique, est celui qui n’est pas en mesure de se reproduire et donc de contribuer au renouvellement de l’espèce. Si les chasseurs retiennent le sevrage comme date de passage à l’âge adulte des blaireaux, cela est un non-sens scientifique car le sevrage n’est qu’une étape du régime alimentaire des blaireaux. Fort logiquement, aucune étude scientifique ne mentionne le sevrage comme un signe du passage à l’âge adulte.

Ensuite, sans se prononcer sur les études scientifiques relatives à la biologie de l’espèce, le Conseil d’État renvoie le débat au niveau local : il indique que le préfet est tenu de s’assurer, au regard des circonstances locales, “qu’une telle prolongation [de la vénerie sous terre] n’est pas de nature à porter atteinte au bon état de la population des blaireaux ni à favoriser la méconnaissance, par les chasseurs, de l’interdiction légale de destruction des petits blaireaux”.

Des données lacunaires ou manquantes

Or, d’une part, les campagnes de recueil d’informations menées ces dernières années par les associations auprès des préfectures ont démontré que celles-ci détiennent très peu de données, voire aucune, sur les populations de blaireaux, au niveau local. La réalité des dégâts que les préfectures allèguent pour fonder leurs arrêtés n’est jamais démontrée, y compris lorsqu’il s’agit de défendre ces arrêtés devant les juges administratifs.
D’autre part, il est également établi que dans la plupart des départements, jusqu’à 40% des blaireaux tués chaque année sont des petits, non matures sexuellement.
En conséquence, sur la base des données scientifiques, les juges administratifs suspendent en masse les périodes complémentaires de vénerie sous terre du blaireau au motif notamment de l’impact sur les blaireautins.

La décision du Conseil d’État a convaincu les tribunaux de poursuivre dans cette voie : depuis la publication de la décision, pas moins de cinq ordonnances ont été rendues afin de suspendre des périodes complémentaires en raison : 1) de l’impact de celles-ci sur les “petits” blaireaux ; et 2) de l’absence de données fiables détenues par les préfectures tant sur les populations de blaireaux dans les départements que sur les dégâts qu’elles allèguent.

Si l’on peut regretter que le Conseil d’État n’ait pas saisi l’occasion de mettre définitivement un terme à ce contentieux, puisque les tribunaux au niveau des départements continueront d’être saisis de recours à l’encontre de périodes complémentaires nécessairement illicites, nous saluons tout de même son apport, mettant fin à des débats absurdes et responsabilisant enfin les préfectures en matière de chasse aux blaireaux.

L’arrêté listant les ESOD est publié. Comme promis, nous attaquons!

L’arrêté listant les ESOD est publié. Comme promis, nous attaquons!
04.08.2023
L’arrêté listant les ESOD est publié. Comme promis, nous attaquons!
Chasse

Le ministère de la Transition écologique vient de publier ce 4 août 2023 l’arrêté désignant la liste des ESOD (espèces susceptibles d’occasionner des dégâts) pour les trois années à venir. Ce texte permettra ensuite, via arrêtés préfectoraux, de piéger et abattre les animaux qui y sont inscrits, et ce en plus de la période de chasse où ils le sont déjà… Préférant visiblement la nature et les animaux morts plutôt que vivants, le ministère vient donc de publier un texte condamnant ainsi des centaines de milliers d’individus.

Au-delà du principe de considérer des animaux comme néfastes (ou nuisibles) par nature, nous récusons également la méthode qui réglemente la manière de les choisir, totalement faussée d’avance. Les dés sont pipés pour les belettes, les martres, les renards, les corbeaux… Le lobby agricole et celui de la chasse organisant en CDCFS (Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage) les déclarations de dégâts sur lesquelles se basent cette liste, tout à fait librement.

Si l’on croyait encore que le gouvernement avait à cœur de défendre la faune sauvage et la biodiversité, il est temps d’ouvrir les yeux. Il est en réalité celui de l’organisation de son déclin à plus ou moins courte échéance… Dans cette affaire comme dans tant d’autres, la chasse est bel et bien un problème mortel.

Le ministère, sourd à l’avis du public

Sur la consultation du public menée par le ministère, au total, 49 266 avis ont été reçus. 70% des participants se sont opposés au projet de classement qu’il proposait – soit 5 points de pourcentage de plus que sur le précédent arrêté. Or le texte final est un copier-coller intégral de ce projet, auquel pourtant 7 personnes sur 10 s’opposent !

Comme nous l’avions annoncé, nous allons déposer, comme d’autres associations, un recours devant le Conseil d’État pour combattre ce non-sens et défendre les animaux visés par les autorités françaises. Les intérêts économiques ou de loisirs des humains ne peuvent pas systématiquement mener au massacre d’êtres vivants aussi importants !