Bouquetins du Bargy tués en 2019 : la justice donne raison à One Voice en appel

Bouquetins du Bargy tués en 2019 : la justice donne raison à One Voice en appel

Faune sauvage
22.02.2023
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L’arrêté préfectoral de Haute-Savoie de 2019 autorisant l’abattage de bouquetins dans le Bargy, attaqué par One Voice, est annulé.

Quatre ans après, la justice tranche : les bouquetins abattus l’ont été illégalement. Et l’État s’entête pourtant à continuer de tuer ces animaux chaque année. Notre recours déposé contre l’arrêté de 2022 est toujours en cours. Jamais nous n’abandonnerons les bouquetins du Bargy.

C’est un signal positif pour les bouquetins du massif du Bargy que nous avons reçu en ce mois de février (quasiment quatre ans après les faits) ! Ces dernières années, en Haute-Savoie, les arrêtés préfectoraux autorisant des abattages n’ont cessé de pleuvoir. Rien ne semble arrêter les autorités, ni l’inefficacité de ces tirs, ni le fait que ces animaux sont protégés par la convention de Berne…

Une victoire a posteriori qui entérine nos positions et encourage pour l’avenir

En 2019, le préfet avait autorisé la capture et l’« euthanasie » de 50 bouquetins séropositifs à la brucellose et ordonné l’abattage indiscriminé de 20 autres, cédant à la pression d’éleveurs inquiets de supposés risques de contamination de leurs vaches.

Nous avons bien entendu volé au secours de ces animaux agiles. Après un malentendu au tribunal administratif de Grenoble sur notre intérêt à agir, qui a mené au rejet de notre demande d’annulation de l’arrêté préfectoral sans décision sur le fond, la cour administrative d’appel de Lyon nous a cette fois donné raison. Elle a ainsi non seulement demandé l’annulation de l’arrêté de 2019 contre lequel nous nous battions, mais a aussi déclaré que tout abattage de bouquetins sans dépistage préalable n’était pas « la solution la plus satisfaisante pour atteindre les objectifs qu’il poursuit tout en préservant cette espèce protégée ».

Arrêtés à venir : la vigilance reste de mise

Nous nous réjouissons de cette décision qui montre la voie vers un traitement plus juste des animaux sauvages. Pour que les bouquetins cessent d’être victimes de massacres, nous continuerons à nous mobiliser comme nous le faisons depuis 2013

En mai 2022, nous sommes notamment parvenus à faire suspendre avec nos partenaires un arrêté qui prévoyait la mise à mort de 170 individus. Et cet automne, nous nous sommes dressés contre l’abattage d’une soixantaine d’animaux, débuté dès le lendemain de la publication de l’arrêté. Confrontés à ce passage en force, nous n’avons pas pu déposer de référé dans les temps (les tribunaux étant fermés le week-end, et l’arrêté publié vendredi en fin de journée). La préfecture, quant à elle, s’est empressée d’abroger son arrêté avant l’audience en urgence. Le recours en annulation suit son cours, nous attendons une date d’audience.

Ensemble, nous persisterons à attaquer les arrêtés qui s’en prennent aux bouquetins du Bargy, dans l’espoir que la justice rendra de plus en plus de jugements en leur faveur. Et si possible, avant que les animaux en question aient été tués…

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